Inventaire d'archives : Ministère de l’Industrie ; direction de l’administration générale. Dossiers concernant l’histoire du ministère, sa gestion...
Titre :
Ministère de l’Industrie ; direction de l’administration générale. Dossiers concernant l’histoire du ministère, sa gestion immobilière et sa réorganisation (1939-1999).
Contenu :
Quatre principaux ensembles composent ce versement :
- un historique du ministère de l'Industrie avec ses attributions ;
- des dossiers de gestion immobilière du ministère et de ses établissements publics ;
- des dossiers de réforme et de réorganisation du ministère, concernant notamment les directions régionales de l'industrie et de la recherche et les chambres de commerce et d'industrie ;
- un reliquat de dossiers concernant la gestion de la dissolution du bureau d’études des postes et télécommunications d’Outre-mer (BEPTOM).
Cote :
20190158/1-20190158/9
Publication :
Archives nationales (France)
2019
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur le producteur :
Direction de l'administration générale et des finances (ministère de l'Industrie)
Ce versement, issu d'un ensemble parvenu aux Archives nationales sous l'identification "cabinet Industrie", a pu émaner de différents producteurs. Il comprend des documents (majoritairement des années 1980-1990) concernant l'ensemble du ministère de l'Industrie sous ses aspects administratifs, immobiliers et juridiques, et a donc été rattaché à la direction de l'administration générale. Cependant, de petits ensembles permettent ponctuellement d'identifier un producteur plus précisément. Ainsi l'article 5 émane d'un haut fonctionnaire, ingénieur général des mines, chargé de mission sur la modernisation de l'administration et la déconcentration pour tout le ministère, et l'article 8 comprend un reliquat de dossiers de la mission des archives du ministère de l'Industrie, pour la gestion des archives du BEPTOM.
Informations sur l'acquisition :
Versement aux Archives nationales par le ministère de l'Industrie à une date inconnue.
Historique de conservation :
Ce fonds est issu du versement 20180295, arrivé en vrac du bureau des missions (retrouvé dans les caves de l'hôtel de Rohan à Paris). Il a été identifié au début de l'année 2019 comme un ensemble distinct, auquel il a été décidé d'attribuer un nouveau numéro de versement (20190158).
Description :
Mise en forme :
Les dossiers ont été rassemblés suivant leur thématique, ce qui a permis de reconstituer des ensembles (réformes de services déconcentrés de l'Etat, affaires immobilières, affaires juridiques). Le classement est fait par thématiques et par administration du ministère de l'Industrie.
Conditions d'accès :
Communicable suivant les articles L211-1 à L211-3 du code du patrimoine.
Conditions d'utilisation :
Reproduction selon le règlement de la salle de lecture.
Description physique :
Importance matérielle :
9 dimabs (3 mètres linéaires)
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_058059