Inventaire d'archives : 2 O 1635-1694 - Archives de la préfecture concernant l'administration communale de Bellevaux (1859-1941)

Date : 1859 - 1941

Contenu :

Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

Cote :

2 O 1635-1694

Publication :

Archives départementales de la Haute-Savoie

2011

Annecy

Informations sur le producteur :

Origine:

Préfecture de la Haute-Savoie. 2e division. Bureau d'administration communale.

Informations sur l'acquisition :

Versement.

Description :

Mise en forme :

Le classement de la sous-série 2 O s'inspire en partie du cadre de classement des archives communales de 1926.

Conditions d'accès :

Archives publiques

Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).

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Conditions d'utilisation :

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Langues :

Langue des unités documentaires: Les documents sont rédigés en français.

Description physique :

Description physique:

Document d'archives

Support

Support: Papier

Nombre d'éléments

Nombre d'éléments: 7 boîtes.

Métrage linéaire

Métrage linéaire: 1,30

Ressources complémentaires :

Archives antérieures à 1792

Série C : administrations provinciales

Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

1 Cd 352-354 : numéros suivis

1 Cd 1230-1233 : tabelles

Sous-série 1 C II : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Chablais (1703-1792)

Sous-série 3 C : intendance provinciale du Chablais (1742-1792)

Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

6 C1153-1303 : bureau de Thonon ; 6 C 1303 bis : répertoires

Série E : état civil

Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier

Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier

Archives postérieures à 1792

Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

Sous-série 5 L : organisation et administration générale, district de Thonon, 1792-1800

Sous-série 16 L : arrondissement de Thonon, 1798-1815

Archives de la période sarde (1815-1860)

Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

6 FS : affaires communales, 1815-1860

8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

8 FS 1/3498-3972 : bureau de Thonon-les-Bains, 1815-1860

Archives modernes :

Série M : Administration générale et économie, 1860-1940.

Sous-série 1 M : administration générales du département, 1860-1940

1 M 24, 51 : organisation territoriale

Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

3 M 16 : listes électorales

3 M 201 : élections municipales

Sous-série 4 M : police, 1860-1940

Sous-série 5 M : santé publiques et hygiène, 1860-1940

5 M 173 : établissements classés

Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

6 M 136 : listes nominatives

Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts

7 M 46 : fruitière

7 M 213-214 : forêt communale

Sous-série 8 M : commerce et tourisme

8 M 22 : foires

Série N : Administration et comptabilité départementales, 1860-1940.

Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940.

1 O : comptabilité.

3 O : Voirie.

4 O : dons et legs.

4 O 310-311 : Bellevaux 1867-1908

Série P : Finances publiques, cadastre, douanes et postes, 1860-1940.

Sous-série 3 P : cadastre français

3 P 3/208 : état de section, 1910

3 P 3 /209-212 : matrices des propriétés foncières, 1877-1914

3 P 3/213-217 : matrices des propriétés non-bâties, 1913-1970

3 P 3/218 : matrices des propriétés bâties, 1911-1969

Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940.

Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940

Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Thonon, an IV-1961

Série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre, 1860-1940.

Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940.

Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs

Sous-série 4 S : chemins de fer

Sous-série 6 S : service hydraulique

Série T : Enseignement, affaires culturelles et sports, 1860-1940.

Sous-série 1 T : enseignement

Série U : justice, 1860-1958

Série V : cultes, 1860-1940

Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932

5 V 20 : délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ; budgets ; 5 V 70 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903

Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

8 V 8, 13 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940

Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940

2 X 61 : commune de Bellevaux, 1860-1934

Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940

Sous-série 3 Z : fonds de la sous-préfecture de Thonon

Archives contemporaines :

Série continue.

Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.

Série E DEPOT Communes

Les archives communales conservées dans la commune.

Références bibliographiques :

BAUD, Henri, MARIOTTE, Jean-Yves, Histoire des communes savoyardes, tome 1 : Le Chablais, Roanne, Édition Horvath, 1980. [Cote : US : 256]

CHATELAIN, Claude, BAUD, George, Histoire de la Vallée de Bellevaux, Thonon, Impr. Sopizet S.A., 1973. [Cote : Bib 2950]

Histoire de la vallée de Bellevaux : Bellevaux-Vallon d'hier à aujourd'hui, Thonon-les-Bains, 1973. [Cote : 105 J 10 ]

Centre d'Economie rurale de la Haute-Savoie, Etude d'une commune de montagne : Bellevaux, 1956. [Cote : Br 1838 ]

Bulletin municipal de Bellevaux [texte imprimé]. — Bellevaux : Mairie de Bellevaux, 1972-en cours. [Cote : BM 22]

Archives communales de Bellevaux / Corentin Sommier. — Seynod : Centre de gestion 74, 2009. — 1 vol. (n.p.).

Archives conservées à la mairie de Bellevaux. [Cote : IR 543]

Vie dans les alpages de Bellevaux [texte imprimé] : Nifflon-les-Mouilles : 1382-1977 / Rémy Meynet, G. Baud. — [s. l.] : [s. n.], 1977 ([Thonon-les-Bains] : Sopizet). — 1 vol. (59 p.) : ill. ; 22 cm. |Cote : Br 3642]

Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 [texte imprimé] : Bellevaux*. — [S.l.] : [s.n.], [1888-1892].

Les monographies des communes dont le nom est suivi d'un astérisque (*) comportent un plan topographique

Cahiers manuscrits. Versement de l'Inspection académique du 26 octobre 1962. Cote : F 236]

Bulletin paroissial du secteur de Thonon-Rural [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1962-2007.

Paroisses rurales de l'archiprêtré de Thonon : Allinges, Anthy, Armoy, Bellevaux, Cervens, Draillant, Lullin, Le Lyaud, Margencel, Orcier, Perrignier, Reyvroz, Vailly

S'est sucessivement intitulé : ºVers Vousº, 1962-1970. Bimestriel. ºAlpes 74. Vers Vousº, 1971-2007. Bimestriel. [Cote : BP 193]

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD074_000000204

Institutions :