Inventaire d'archives : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports routiers ; Sous-direction des transports routiers ;...
Titre :
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports routiers ; Sous-direction des transports routiers ; Division des transports de marchandises - Division des transports routiers intérieurs - Bureau de l'organisation du transport routier - Bureau organisation des transports routiers (1969-1984)
Contenu :
Cote :
19870384/1-19870384/22
Publication :
Informations sur le producteur :
Description :
Localisation physique :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_014288
Institutions :
Bureau de l'organisation du transport routier (sous-direction des transports routiers)
Thèmes :
coordination des transports, décentralisation, enquête, fret, location, plan, tarif, transport ferroviaire, transport routier, équipement
Type de document :
enquête, plan, procès-verbal de séance, rapport d'activité, tarif, étude
Fonctions :
contrôle de l'exercice professionnel, financement, réglementation