Inventaire d'archives : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports routiers ; Sous-direction des transports routiers ;...
Titre :
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports routiers ; Sous-direction des transports routiers ; Division des transports de marchandises - Division des transports routiers intérieurs - Bureau de l'organisation du transport routier - Bureau organisation des transports routiers (1969-1984)
Contenu :
Sommaire
Art 1-7 (TT 6812-TT 6818) : Transports routiers de marchandises :-textes officiels sur la décentralisation, 1982-1983-décisions du comité central des licences de locations (PV et compte rendu de séances, tableau), 1979-1980-rapports d’activités mensuels du Centre National des Bureaux de Fret, 1975-1979-rapports, études du centre de productivité des transports, 1975-1984-tarifs sur les transports routiers de marchandises (classement des cantons, répertoires de marchandises), 1971-1978. Art 8-21 (TT 6819-TT 6832) : Centres routiers de transport. Aménagement, études, enquête (avec plans), classement par ville, 1969-1980. Art 22 (TT 6833) : Transports combines rail-route : Subventions, programme de réalisations, 1970-1981
Cote :
19870384/1-19870384/22
Publication :
Archives nationales
1987
Informations sur le producteur :
Bureau de l'organisation du transport routier (sous-direction des transports routiers)
Description :
Mise en forme :
Classement par commune
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_014288
Institutions :
Bureau de l'organisation du transport routier (sous-direction des transports routiers)
Thèmes :
coordination des transports, décentralisation, enquête, fret, location, plan, tarif, transport ferroviaire, transport routier, équipement
Type de document :
enquête, plan, procès-verbal de séance, rapport d'activité, tarif, étude
Fonctions :
contrôle de l'exercice professionnel, financement, réglementation