Inventaire d'archives : 1744W - Département du Rhône - Subventions exceptionnelles aux communes pour travaux
Contenu :
Aides pour la construction, l'extension et la réhabilitation de bâtiments communaux (mairies, centres de secours contre l'incendie, salles des fêtes, églises et chapelle).
Cote :
1744W 1-1744W5
Publication :
Archives départementales du Rhône
13/11/2017
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON
Informations sur le producteur :
DEPARTEMENT DU RHONE/Direction de l'aide aux communes et à leurs groupements
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 25/03/1985
Conditions d'accès :
Librement communicable.
Description physique :
Information matérielles :
Papier
Importance matérielle :
0.63 ML
Ressources complémentaires :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_1744_W