Inventaire d'archives : Centre pénitentiaire de Varennes-le-Grand (2938W)
Contenu :
Prisons de Chalon-sur-Saône et de Mâcon : registres d'écrou (1949-1961). Centre pénitentiaire de Varennes-le-Grand : dossiers individuels des détenus (1998-2000).
Cote :
2938 W 1 - 24
Publication :
Conseil général de Saône-et-Loire (Archives départementales)
13/09/2011
Place des Carmélites 71026 Mâcon CEDEX
Informations sur l'acquisition :
Les registres d'écrou ont pour producteur les maisons d'arrêt de Chalon et de Mâcon , les dossiers de détenus celui du centre pénitentiaire de Varennes-le-Grand.
Description :
Critères de sélection :
Conservation de 10 % par an des dossiers de détenus suivant la circulaire du 11 décembre 2007.
Conditions d'accès :
Versement administratif du 6 septembre 2011
Description physique :
Importance matérielle :
1,80 ml
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD071_2938W