Inventaire d'archives : Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction des conditions de travail et de la protection contre les risques du...
Titre :
Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction des conditions de travail et de la protection contre les risques du travail ; Bureau expression des salariés, amélioration des conditions de travail et organisation de la prévention (1898-1981)
Contenu :
Sommaire
Art 1-30. Accidents du travail et maladies professionnelles, contrôle des comités d'hygiène et de sécurité : Statistiques, publications de l'Institut National de Sécurité, rapports des inspecteurs du travail, recensement des comités, enquêtes dans les ministères et établissements publics, 1898-1981. Art 30 (suite)-38 : Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés : Comités techniques nationaux et comités centraux de coordination de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles, 1961-1981. Art 39 : Comités d'hygiène et de sécurité : enquête partielle de 1981.
Cote :
19900125/1-19900125/39
Publication :
Archives nationales
1990
Informations sur le producteur :
Bureau de l'expression des salariés, de l'amélioration des conditions de travail et de l'organisation de la prévention (direction des relations du travail)
Description :
Mise en forme :
Classement chronologique, thématique
Localisation physique :
Fontainebleau
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_007456
Thèmes :
accident du travail, comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail, enquête, inspection du travail, maladie professionnelle, établissement public
Type de document :
documentation, enquête, fiche, rapport, rapport d'activité, statistique