Inventaire d'archives : 1562 W - Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales (DRASS) : Commission de discipline
Contenu :
Présentation du contenu
Procès-verbaux et statistiques concernant des élections (1972-1989)
Cote :
1562 W 1-2
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2021
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction régionale des affaires sanitaires et sociales (DRASS)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 16 juin 1998 (reçu le 10 août 1998)
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Immédiate pour l'ensemble du versement
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 2
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,10
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000003434