Inventaire d'archives : 1116 W - Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales de la Côte-d'Or (DDASS)

Contenu :

Présentation du contenu
Centre régional de Bourgogne pour l'enfance et l'adolescence inadaptées (C.R.B.E.A.I.) : Comptes rendus de réunions, assemblées générales et conseils d'administration, prévention, rapports, suivi de structures et documents budgétaires ; établissements hospitaliers publics du département : documents budgétaires et délibérations du conseil d'administration.

Cote :

1116 W 1-123

Publication :

Archives départementales de la Côte-d'Or
2020
Dijon

Informations sur le producteur :

Origine:
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Côte-d'Or. Service des établissements

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 31 octobre 1985

Conditions d'accès :

Modalités d'accès
Les délais de communicabilité ont été renseignés au niveau de chaque article

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 123
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 13,80

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Côte-d'Or

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD021_000003305

Archives départementales de Côte d'Or

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