Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Inventaire d'archives : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1986-1993)

Date : 1986 - 1993

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Sommaire

Art 1-4 : Fonds de Sylvie Hubac, directeur adjoint du cabinet de Jack Lang. Art 1 : Projet de loi de finances 1993 ; déconcentration ; programmes de travail 1990-1993. Art 1-2. Audiovisuel : TV éducative ; audiovisuel et école ; câble, canal +, ARTE ; 7 sur 7 ; A2/FR3 ; la cinq, 1990-1993. Art 2-3 : Dossiers du suivi financier des directions et établissements publics sous tutelle du ministère, 1986-1993. Art 3-4 : Dossiers divers, 1989-1993. Art 4 : Institutions et associations. Association pour l’action sociale, culturelle et sportive du ministère ; Académie de France à Rome ; université Franco-russe ; académie universelle des cultures, 1992-1993

Cote :

19940057/1-19940057/4

Publication :

Archives nationales

1994

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_015235

Personnes :

Hubac, Sylvie, lang, jack (1939-....)

Institutions :

académie de france à rome, france. conseil supérieur du mécénat culturel

Thèmes :

action culturelle, administration centrale, association, audiovisuel, budget, commémoration, droit, déconcentration, enseignement, enseignement artistique, exposition, mécénat, média, télévision, établissement public

Type de document :

Fonctions :

action gouvernementale, financement, tutelle

Activité :

membre de cabinet ministériel, ministre

Partager :