Inventaire d'archives : 5864W
Contenu :
Dossiers individuels.
Cote :
5864 W 1 - 59
Informations sur le producteur :
producteur: Office national des anciens combattants et victimes de guerre (France). Service départemental (Toulouse, Haute-Garonne)
Office national des anciens combattants et victimes de guerre (France). Service départemental (Toulouse, Haute-Garonne)
fournisseur: Office national des anciens combattants et victimes de guerre, service départemental de la Haute-Garonne
Informations sur l'acquisition :
Versement
15 avril 1998Description :
Critères de sélection :
Classé provisoirement ; le versement a fait l'objet d'un contrôle sommaire à l'entrée.
Les dossiers individuels font l'objet d'un tri et d'un échantillonnage conformément aux prescriptions des Archives de France
Conditions d'accès :
Communicable suivant la législation en vigueur : les dossiers et données descriptives du versement comportent des éléments relatifs à la vie privée et sont couverts par un délai de communicabilité de 50 ans, conformément au code du Patrimoine.
Description physique :
5,4 m.l.
Ressources complémentaires :
FRAD031_5864W
Localisation physique :
use - Annexe de conservation
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD031_5864W
Institutions :
Thèmes :
20E siècle, ancien combattant, guerre 1914-1918, guerre 1939-1945, guerre d'Algérie. 1954-1962, guerre d'Indochine. 1946-1954