Inventaire d'archives : Conseil général : agriculture 1976-2006 (1389 W)
Contenu :
Présentation du contenu
Administration et activités de la direction dont celles de la cellule agriculture (hydraulique agricole, aménagement foncier, Agri-environnement, les aides et le suivi des structures, associations et filières agricoles), la cellule Equipements ruraux et aides aux communes rurales en particulier l'adduction en eau potable (AEP) et l'assainissement.
Publication :
Archives départementales des Landes
2018
Mont-de-Marsan
Informations sur le producteur :
Conseil départemental des Landes.. Direction de l'agriculture et de l'équipement rural.
Biographie ou histoire
Entre 1983, suite à la première décentralisation, une direction de l'Agriculture et des équipements ruraux est mis en place au Conseil général des Landes. Elle reprend des missions jusque-là dévolues aux services préfectoraux puis en 1985 certaines de la Direction départementale de l'agriculture dont le suivi du financement de l'aménagement foncier (remembrement) puis son suivi technique en 2005. La direction gèrera aussi des missions environnementales conjointement avec la Direction de l'aménagement ce jusqu'à la création de la Direction de l'environnement en 1992.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement (entrée 2804 du 18 février 2009).
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Librement communicable à l'exception des dossiers individuels d'aide aux agriculteurs comminicables à 50 ans à la cloture des dossiers (vie privée).
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales des Landes.
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 181 articles.
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 16,80
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Les Archives départementales des Landes sont responsables de l'accès intellectuel aux archives.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD040_00001389W
Personnes ou Institutions :
Conseil départemental des Landes.. Direction de l'agriculture et de l'équipement rural.
Lieux :
Thèmes :
adduction d'eau, agriculture, aménagement du territoire, aménagement foncier, assainissement, aviculture, coopérative agricole, environnement, exploitation agricole, horticulture, hydraulique agricole, remembrement rural, viticulture, élevage, équipement sportif