Inventaire d'archives : 2195 W - Conseil Général de la Côte-d'Or : Pôle Aménagement et Développement des territoires
Contenu :
Présentation du contenu
Ce versement contient des documents en lien avec la gestion du patrimoine immobilier et la comptabilité des collèges publics et privés de la Côte-d'Or. Il est une source intéressante pour celui qui souhaite faire l'histoire d'un collège ou plus généralement de l'éducation et vient compléter les versements qui ont pu être réalisés par les services administratifs de l'Éducation nationale.
Cote :
2195 W 1-93
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2015
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Conseil départemental de la Côte-d'Or. Pôle aménagement et développement des territoires. Direction éducation et patrimoine
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 19 novembre 2015 ; Entrée n° 8089
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Librement communicable
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 93
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 5,80
Observations :
Commentaire
Liste des sigles :
APD : Avant-projet définitif
APS : Avant-projet sommaire
CCTP : Cahier des clauses techniques particulières
CDI : Centre de documentation et d'information
SEGPA : Sections d'enseignement général et professionnel adapté
SPS : sécurité de la protection pour la santé
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000002244
Institutions :
Thèmes :
20e siècle, 21e siècle, Collège, Établissement d'enseignement