Inventaire d'archives : E DEPOT 193 - Archives communales déposées de la Muraz (1591-1936)
Contenu :
Ce dépôt concerne essentiellement les registres de délibérations, les registres paroissiaux, le cadastre sarde et quelques documents d'archives du XIXe siècle comme les budgets, recensements militaires et les listes électorales.
Publication :
Archives départementales de la Haute-Savoie
2007
Annecy
Informations sur le producteur :
Origine:
La Muraz (Haute-Savoie)
Cette commune est située dans l'arrondissement de Saint-Julien-en-Genevois, canton de Reignier-Esery. Elle compte 712 habitants en 1999.
Informations sur l'acquisition :
Dépôt effectué le 2 novembre 1994 lors de l'inspection des archives communales de la Muraz effectuée par Mlle Viallet, directeur des Archives départementales.
Description :
Évolutions :
Un second dépôt sera sûrement fait. Toutes les archives centenaires ne sont pas déposées.
Mise en forme :
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement réglementaire des archives communales (1926).
Conditions d'accès :
Archives publiques
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.
Conditions d'utilisation :
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.
Langues :
Langue des unités documentaires: français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Document d'archives
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 7 boîtes.
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,90
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
BAUD, Henri et MARIOTTE Jean-Yves. Histoire des communes savoyardes. Edition Horvath, 1980 (cote archives : US 258).
Guide des vallées du Giffre et de l'Arve de Genève à Sixt et au pays du Mont-Blanc. Collection les guides du Messager, Thonon, s.d. (cote archives : 3824).
CHATEL, Elisabeth. Recueil général des monuments sculptés en France pendant le Haut Moyen-Age (IV-Xè siècles), tome II. Bibliothèque nationale, Paris, 1981 (cote archives : 3760).
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l’accès intellectuel: Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès aux archives.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD074_000000917