Inventaire d'archives : Cabinet de Lionel Jospin, Premier ministre. Dossiers de Danièle Jourdain-Menninger, conseiller technique pour la santé publique,...

Date : 1997 - 2002

Titre :

Cabinet de Lionel Jospin, Premier ministre. Dossiers de Danièle Jourdain-Menninger, conseiller technique pour la santé publique, les droits des femmes et l'intégration (1997-2002)

Contenu :

Sommaire

Cabinet de Lionel Jospin, Premier ministre de 1997 à 2002. Dossiers de Danièle Jourdain-Menager, conseiller technique pour la santé publique, les droits des femmes et l’intégration.

Art 1-6 : Précaution et prévention : Principe de précaution, produits défectueux, Agence du Médicament (AMM), agences sanitaires, sécurité alimentaire, sécurité sanitaire environnementale, sang et transfusion sanguine, toxicomanie, raves, technivals, tabagisme, alcoolisme, sécurité routière, dopage, éclipse du soleil, Organismes Génétiquement Modifies (OGM), amiante, saturnisme, sécurité nucléaire, 1997-2002.

Art 6 (suite)-8 : Santé : Varia, soins palliatifs, sida, Encéphalopathie Spongiforme Bovine (ESB), Maladie de Creutzfeld-Jacob (MCJ), 1997-2002.

Art 8 (suite)-27. Affaires sociales. Animaux dangereux, minima sociaux, travail illégal, chômage, aide aux personnes, Couverture Maladie Universelle, (CMU), agenda social européen, économie solidaire, environnement, immigration, nationalité, étrangers, droit d’asile, discriminations, co-développement, famille, adoption, femmes, enfants, jeunes, délinquance des mineurs, vieillards, Pacte Civil de Solidarité (PACS), handicapés, nomades, rapatries, anciens supplétifs, commémorations, exclusion, illettrisme, droits de l’homme, esclavage moderne, sécurité, ville, logement, culte musulman, sectes, coopération, 1997-2002.

Art 27 (suite)-30 : Varia, 1997-2002

Cote :

20050518/1-20050518/30

Publication :

Archives nationales

2005

Informations sur le producteur :

France. Cabinet de Lionel Jospin, Premier ministre (1997-2002)

Informations sur l'acquisition :

Versement effectué par la Mission des archives auprès des services du Premier ministre en

Conditions d'accès :

Communicabilité selon les articles L.213-1 à L.213-6 du Code du Patrimoine. Conformément au protocole de remise des archives signé par Lionel Jospin le 3 avril 2002, la communication (consultation et reproduction) de ces documents est soumise à son autorisation ou à celle de son mandataire pendant 60 ans à compter de 2002.

Conditions d'utilisation :

Selon le règlement de la salle de lecture en vigueur.

Description physique :

30 articles soit 10 mètres linéaires.

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_019887

Personnes :

Jospin, Lionel (1937-....), Jourdain-Menninger, Danièle

Institutions :

France. Cabinet de Lionel Jospin, Premier ministre (1997-2002)

Thèmes :

SIDA, adoption, aide au développement, aide sociale, alcoolisme, alimentation, amiante, ancien combattant, chômage, commémoration, couverture maladie universelle, culte, discrimination sociale, droit d'asile, droits de l'homme, délinquance, enfant, environnement, exclusion sociale, famille, femme, illettrisme, immigration, jeune, logement, lutte contre le dopage, maladie transmissible, musique, nationalité, nomade, organisme génétiquement modifié, pacte civil de solidarité, personne handicapée, personne âgée, précarité, rapatrié, religion, salaire, santé, secte, soin médical, sécurité, sécurité nucléaire, sécurité routière, sécurité sociale, tabagisme, toxicomanie, transfusion sanguine, travail clandestin, ville, économie sociale et solidaire, épizootie, établissement public, étranger

Fonctions :

action gouvernementale, coopération

Activité :

membre de cabinet ministériel, ministre