Inventaire d'archives : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'environnement
Contenu :
Registres des procès-verbaux de remembrement des communes du Territoire de Belfort.
Cote :
2014W1-72
Publication :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
2022
Informations sur le producteur :
Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 10/03/2022
Description physique :
Importance matérielle :
6.70
72
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_002014w