Inventaire d'archives : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'environnement

Contenu :

Registres des procès-verbaux de remembrement des communes du Territoire de Belfort.

Cote :

2014W1-72

Publication :

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
2022

Informations sur le producteur :

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

Informations sur l'acquisition :

Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 10/03/2022

Description physique :

Importance matérielle :
6.70
72

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD090_002014w

Où consulter le document :

Archives départementales du Territoire de Belfort

Archives départementales du Territoire de Belfort

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