Document d'archives : Registres des procès-verbaux de remembrement des communes du Territoire de Belfort.

Cote :

2014W/1-2014W/71

Description :

Critères de sélection :
conservation

Conditions d'accès :

Communicable

Où consulter le document :

Archives départementales du Territoire de Belfort

Archives départementales du Territoire de Belfort

Liens