Document d'archives : Commune Lachapelle-Sous-Rougemont / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide et papier), état de section...
Titre :
Commune Lachapelle-Sous-Rougemont / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide et papier), état de section après remembrement, actes rectificatifs, plan, (calque définitif), actes de mariage et de décès, correspondance.
Cote :
2014W/43
Inventaire d'archives :
2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'environnement
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier