Document d'archives : Commune Bethonvilliers avec extension sur Menoncourt / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version mixte translucide et...
Titre :
Commune Bethonvilliers avec extension sur Menoncourt / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version mixte translucide et papier) avec annotation manuscrite, procès-verbaux rectificatifs.
Cote :
2014W/9
Inventaire d'archives :
2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'environnement
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier