Document d'archives : Commune Bavilliers avec extension sur Argiésans / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide), état de...
Titre :
Commune Bavilliers avec extension sur Argiésans / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide), état de sections après remembrement, récapitulation générale, procès-verbaux rectifiés et modifiés, note manuscrite, bordereau d'envoi, correspondance.
Cote :
2014W/5
Inventaire d'archives :
2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'environnement
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier