Document d'archives : Commune Chavannes-Les-Grands / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version mixte translucide et papier) avec...
Titre :
Commune Chavannes-Les-Grands / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version mixte translucide et papier) avec annotations manuscrites, état de sections après remembrement, récapitulation générale, procès-verbaux rectifiés et modifiés, état-civil de propriétaires, extrait d'acte de naissance (1967), notes manuscrites, correspondance.
Cote :
2014W/18
Inventaire d'archives :
2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'environnement
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier