Document d'archives : Commune Grosne / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide), état de section après remembrement,...
Titre :
Commune Grosne / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide), état de section après remembrement, documents d'arpentage, demande de partage de parcelle, attestations, bulletin individuel, extrait d'acte de naissance, déclarations de succession (1944), tableau manuscrit d'état de parcelles, mémoire d'honoraires, correspondance.
Cote :
2014W/41
Inventaire d'archives :
2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'environnement
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier