Document d'archives : Commune Brebotte avec extension sur Bretagne et Froidefontaine / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version...
Titre :
Commune Brebotte avec extension sur Bretagne et Froidefontaine / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide) avec annotations manuscrites, état de section après remembrement, récapitulation générale.
Cote :
2014W/12
Inventaire d'archives :
2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'environnement
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier