Document d'archives : Commune Bessoncourt avec extension sur Phaffans et Pérouse / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide)...
Titre :
Commune Bessoncourt avec extension sur Phaffans et Pérouse / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide) avec annotations manuscrites, procès-verbaux rectifiés et modifiés, procès-verbaux rectificatifs, état de sections après remembrement, récapitulation générale, note manuscrite.
Cote :
2014W/8
Inventaire d'archives :
2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'environnement
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier