Document d'archives : Commune Banvillars avec extension sur Argiésans et Brevilliers / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version mixte...
Titre :
Commune Banvillars avec extension sur Argiésans et Brevilliers / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version mixte translucide et papier) avec annotations manuscrites, état de sections après remembrement, récapitulation générale, procès-verbaux rectifiés et modifiés, actes rectificatifs, note manuscrite, correspondance.
Cote :
2014W/4
Inventaire d'archives :
2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'environnement
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier