Document d'archives : Commune Botans / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version mixte translucide et papier), procès-verbaux...
Titre :
Commune Botans / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version mixte translucide et papier), procès-verbaux rectificatifs, état de section après remembrement.
Cote :
2014W/11
Inventaire d'archives :
2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'environnement
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier