Inventaire d'archives : Transports ; Direction des transports terrestres (1908-1958)

Contenu :

Sommaire
Application de la législation sociale et questions sociales dans le domaine des transports, 1908-1958. Art 1-5 : Guerre de 1939-1945 : Charte des cheminots, réquisitions, 1940-1950. Art 6-10 : Généralités : Questions financières et fiscales, personnel et main d'oeuvre, fonctionnaires, décorations, 1918-1957. Art 11-27 : SNCF ; VFIL, entreprises privées travaillant pour la SNCF : Conventions collectives, contentieux et grèves, emploi, salaires et Indemnités, 1908-1952. Art 28-31 : RATP, transports routiers, fluviaux, aériens, téléphériques, 1938-1958

Cote :

19900105/1-19900105/31

Publication :

Archives nationales
1990

Informations sur le producteur :

Direction des transports terrestres

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_007440

Archives nationales

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