Inventaire d'archives : 1986 W - Direction Départementale des Territoires (D.D.T.) service Habitat et Urbanisme
Contenu :
Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) ; Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) ; Pistes cyclables ; Base de loisrs ; Programme d'Aménagement d'Ensemble (P.A.E.) des communes du Territoire de Belfort.
Cote :
1986W1-5
Publication :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
2021
Informations sur le producteur :
Direction départementale des territoires (D.D.T.)
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 13/07/2021
Description physique :
Importance matérielle :
0,50
5
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_000069