Document d'archives : Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) ; Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) ; Pistes cyclables ; Programme d'Aménagement d'Ensemble...
Titre :
Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) ; Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) ; Pistes cyclables ; Programme d'Aménagement d'Ensemble (P.A.E.) des communes du Territoire de Belfort.
Cote :
1986W/1-1986W/5
Inventaire d'archives :
1986 W - Direction Départementale des Territoires (D.D.T.) service Habitat et Urbanisme
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable