Document d'archives : Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour la commune de Belfort : documents de modification, d'approbation et de révision.
Cote :
1986W/5
Inventaire d'archives :
1986 W - Direction Départementale des Territoires (D.D.T.) service Habitat et Urbanisme
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier