Inventaire d'archives : 1739W - Préfecture du Rhône - Affaires scolaires
Contenu :
Collèges et lycées, travaux : avant-projets sommaires, dossiers de consultation des entreprises, marchés.
Cote :
1739W 1-1739W10
Publication :
Archives départementales du Rhône
13/11/2017
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON
Informations sur le producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/3e bureau
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 10/07/1985
Description :
Critères de sélection :
Dossiers de travaux : DUA 30 ans puis C.
Conditions d'accès :
Librement communicable.
Description physique :
Information matérielles :
Papier
Importance matérielle :
1.24 ML
Ressources complémentaires :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_1739_W
Thèmes :
COLLEGE, CONSTRUCTION SCOLAIRE, EDUCATION, ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT, LYCEE, ORGANISATION SCOLAIRE
Type de document :
AVANT-PROJET SOMMAIRE, DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES, MARCHE PUBLIC