Inventaire d'archives : 1505W - Préfecture du Rhône - Offices publics des habitations à loyer modéré (OPHLM) et Office public d'aménagement et de...
Titre :
1505W - Préfecture du Rhône - Offices publics des habitations à loyer modéré (OPHLM) et Office public d'aménagement et de construction (OPAC)
Contenu :
OPAC du Rhône et OPHLM de Lyon, Saint-Priest et Villeurbanne : personnel, création d'emploi, aide financière, comptabilité.
Cote :
1505W 30-1505W39
Publication :
Archives départementales du Rhône
13/11/2017
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON
Informations sur le producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/2e bureau
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 10/02/1983
Conditions d'accès :
Versement librement communicable, à l'exception des articles 1505 W 32, 34 et 36 à 38 soumis à un délai de 50 ans (vie privée).
Description physique :
Information matérielles :
Papier
Importance matérielle :
1.25 ML
Ressources complémentaires :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_1505_W