Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Priest (Rhône, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Priest (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - commune
Saint-Priest (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - lieu habité

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Permis n°369 à 416.

Cote : 3522W40

Période : 1926 - 1950

Fonds : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Lotissements
Permis n°427 à 434.

Cote : 3522W42

Période : 1926 - 1977

Fonds : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Lotissements
Permis n°7/3413 à 12/3085.

Cote : 3522W44

Période : 1967 - 1969

Fonds : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Lotissements
Permis n°13/0000 à 20/0000.

Cote : 3522W45

Période : 1967 - 1968

Fonds : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Lotissements
Permis n°21/0000 à 25/2465.

Cote : 3522W46

Période : 1965 - 1970

Fonds : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Lotissements
Permis n°26/2196 à 33/3224.

Cote : 3522W47

Période : 1956 - 1969

Fonds : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Lotissements
Permis n°34/0188 à 49/3703.

Cote : 3522W48

Période : 1955 - 1973

Fonds : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Lotissements
Permis n°50/3671 à 56/0000.

Cote : 3522W49

Période : 1956 - 1977

Fonds : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Lotissements
Permis n°68/1395 à 74/3567.

Cote : 3522W51

Période : 1963 - 1979

Fonds : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Lotissements
Permis n°75/1853 à 80/0256.

Cote : 3522W52

Période : 1954 - 1965

Fonds : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Lotissements

Saint-Priest (Rhône, France)

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