Inventaire d'archives : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Inspection générale de l'aviation civile...
Titre :
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Inspection générale de l'aviation civile et commerciale (1952-1958) ; Inspection générale de l'aviation civile (1959-1977) - Inspection générale de l'aviation civile et de la météorologie (1978-) (1929-1987)
Contenu :
Sommaire
Art 1-40 : Dossiers de Marc Suel, ingénieur de l’aviation civile Art 1-15 : Code de l’aviation civile, projet, refonte, travail préparatoire, impression, extension aux territoires d’Outre-mer, actualisation, arrêtés et instructions de l’aviation civile, 1955-1981 Art 15-22 : Organisation de l’Aviation Civile et de la météorologie nationale, recueils de textes et statuts, 1929-1987. Art 23-28 : Conseil Supérieur de l’Infrastructure de la Navigation Aérienne (CSINA) rapports et avis 1958-1987. Art 29-36 : Groupes de travail inspection générale et commissions internes 1950-1985. Art 37-40 : Projets de codes, urbanisme, construction, ports ; documentation juridique relative à l’aviation civile 1950-1986.
Cote :
19920306/1-19920306/40
Publication :
Archives nationales
1992
Informations sur le producteur :
Inspection générale de l'aviation civile
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_018021
Personnes :
Institutions :
Thèmes :
aviation civile, base aérienne, départements et collectivités d'outre-mer, navigation aérienne
Type de document :
Fonctions :
conseil, législation, organisation administrative, réglementation