Pour retrouver plus facilement les petits articles très divers qui composent ce versement, le sommaire est présenté par ordre alphabétique des sujets.

Autorisations de transport aérien 1962-1968 33575 959

Aviation Civile

Entretien du Secrétaire Général avec le Directeur du Budget, 1960 33573 957

Comptabilité du S.G.A.C. 33576 960

Réunions des directeurs de département et chefs de service 1978-1983 33577 961

Documentation historique sur l'aviation civile 1947-1955 33578 962

Services extérieurs métropolitains 1960 33574 958

Certaines attributions du bureau DNA/4 transférées à DPAG, 1968 33574 958

Réorganisation de la sous-direction technique de D.T.A, Décembre 1974 " "

Projets de loi intéressant les divers services, à déposer à l'Assemblée 1965-1968 33573 957

Archives du S.G.A.C., 1964-1965 " "

Organisation et documentation DRAC/Sud-Ouest 1973-1984 33575 959

Personnel de la D.G.A.C. 1949-1978 33576 960

Promotion sociale, 1960 33574 958

Circulaires intéressant les Bases aériennes, 1974 33575 959

Certification, immatriculation des avions 1961-1974 " "

Code de l'Aviation Civile

Révision et modification 1961-1968

Préparation d'une nouvelle édition, 1973 33574 958

Commissions d'enquête sur les accidents aériens 1972-1974 33575 959

Concorde, réunion Pisani/Mulley, 8 Septembre 1966 Remboursement des dépenses du des Transports, 1964 33579 963 33573 957 Conseil Supérieur

Corse, desserte maritime et aérienne, 1979 33578 962

, réponse à un référé sur les dépenses du SFACT de 1975 à 1977. 1978 " " Cour des comptes

Direction des Bases aériennes organisation 1947-1977 33574 958

Décentralisation administrative et réforme régionale 1964-1968 " "

Déconcentration, 1968 " "

Emprunts des exploitants d'aéroport 1980 33578 962

Ecole Nationale Supérieure de l'Aéronautique et de l'Espace, conseil de perfectionnement 1968-1971 33579 963

Fonctionnaires, divers textes 1947-1950, 1960 33573 957

International Air transport association deux résolutions sur les transports gratuits ou à tarif réduit 1965, 1977 ( ?) 33574 958

Médecine aéronautique, deux communications du Docteur Raboutet au congrès international de Munich, septembre 1973 33578 962

Météorologie, centre européen pour prévision à moyen terme. Réunion de Londres, 1975 " "

Missions diverses 33578 962

Mission soviétique en France, Août 1961 33574 958

Direction de l'Aviation Civile en Nouvelle Calédonie 1976-1979 33578 962

Organisme du contrôle en vol organisation 1953-197133574 958

Plan.

Approbation des options du huitième plan 1979

Avis du Conseil Economique et Social sur le projet de loi du neuvième plan, Mai 1983 33573 957

Service du Contrôle du trafic aérien, SCTA, création et attributions

Novembre 1979. 33574 958

Règlement de contre les risques d'incendie et de panique 1965. 33573 957 sécurité

Service économique et international, SEI, actions menées Janvier 1978. 33574 958

Section "Search and Rescue", SAR calendrier des exercices 1976 33578 962

Service central d'études économiques au Ministère des Travaux Publics, transports et Tourisme. Création, 1956 33573 957

Service de la Formation Aéronautique et du Contrôle Technique, SFACT, divers textes 33574 958

Service de l'Information Aéronautique, SIA, activité en 1978 33578 962

Symposium sur le transport supersonique Londres, Novembre 1963 33579 963

Commission Watine (mesures destinées à atténuer les nuisances aux abords des aérodromes d'Orly et Roissy) 1978 33578 962

Art 1-7 : Textes relatifs au personnel et organisation de l’aviation civile, notamment en Nouvelle-Calédonie, 1949-1984.