Inventaire d'archives : Procès-verbaux d'assemblées et cahiers de doléances
Cote :
142 B 1 - 36
Publication :
Archives départementales de la Charente
Informations sur le producteur :
producteur: France. Sénéchaussée et présidial d'Angoumois
Informations sur l'acquisition :
Versement
Historique de conservation :
Avant l'opération de numérisation des cotes 1 à 32, les procès-verbaux d'assemblée et les cahiers de doléances étaient classés par ordre alphabéthique des communes et étaient référencés de B supplément 83 à B supplément 95. Dans le cadre du projet, les documents ont fait l'objet d'une analyse et d'un classement non plus par commune mais par chatellenie.
Description :
Mise en forme :
Les procès-verbaux des différentes corporations et châtellenies sont suivis des procurations et assemblées préliminaires. Enfin, un registre d'enregistrement des édits entre 1788 et 1789, concernant l'organisation des assemblées et les premières lois de l'Assemblées, clos le fonds.
Conditions d'accès :
Librement communicable conformément aux dispositions des articles L. 213-1 et L. 213-2 du Code du Patrimoine.
Consultable sous forme numérisée
Conditions d'utilisation :
Photographie sans flash
Langues :
Français
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD016-IR-142B