Inventaire d'archives : 503 W - Population

Contenu :

Présentation du contenu
Dossiers individuels d'étrangers (naturalisations) ; marchands ambulants (1959-1960) ; circulation en temps de guerre (1939-1945) ; interdits de séjour (1945-1960) ; interdits de résidence (1933-1956) ; prisons : états nominatifs des étrangers incarcérés (1945-1960).

Cote :

503 W 12498-12547

Publication :

Archives départementales de la Haute-Marne
2023
Chaumont

Informations sur le producteur :

Origine:
Préfecture de la Haute-Marne. Direction de l'administration générale et de la réglementation (DAGR 4)

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 16 mai 1962.

Description :

Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Ce versement a fait l'objet d'une réévaluation en 2022 sous le contrôle de Sylvie Aba-Vautrin, de Géraldine Hetzel, de Lucie Dicandia-Van Rhijn et sous la direction d'Elisabeth Charron.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Description physique :

Description physique:
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 30
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,95

Observations :

Commentaire
Une grande partie du fonds a été pilonnée en 1995.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Marne

Mises à jour :

lundi 30 janvier 2023
  • Inventaire mis à jour et réencodé par FFAS SARL suite à une opération de réévaluation menée en 2022.
  • Identifiant de l'inventaire d'archives :

    FRAD052_503W_communicable

    Où consulter le document :

    Archives départementales de la Haute-Marne

    Archives départementales de la Haute-Marne

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