Inventaire d'archives : 2331 W - Union Départementale des Associations Familiales (UDAF)
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers de majeurs protégés (1975-2009)
Cote :
2331 W 1-65
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2021
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Union départementale des associations familiales (UDAF)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 4 mai 2021 (entrée n° 8714)
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Si le dossier contient des pièces médicales : 25 ans après le décès ou 120 ans après la naissance lorsque la date de décès n'est pas connue ; si le dossier ne contient pas ce type de pièces : 50 ans après sa clôture.
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 65 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 6.50
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000003701