Inventaire d'archives : Municipalité de canton de La Ferté-Loupière
Contenu :
Le fonds comprend entre autre les dossiers relatifs aux délibérations de l'administration municipale.
Cote :
L 1003
Informations sur le producteur :
France. Canton (La Ferté-Loupière, Yonne)
France. Canton (La Ferté-Loupière, Yonne)
Le canton de la Ferté-Loupière se compose des communes de La Ferté-Loupière, Chevillon, Les Ormes, Saint-Romain-le-Preux, Sépeaux, Sommecaise.
Informations sur l'acquisition :
Versements de l'administration départementale, fin XVIIIe-début XIXe s.
Conditions d'accès :
Archives publiquesArchives publiquesArchives publiquesArchives publiques
En application des articles 213-1 et suivants du code du patrimoine. En application des articles 213-1 et suivants du code du patrimoine.
Publiable sur internet
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de l'Yonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD089_20000032