Inventaire d'archives : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des transports aériens ; Sous-direction des transports aériens ;...
Titre :
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des transports aériens ; Sous-direction des transports aériens ; Bureau grandes compagnies aériennes (1949-1981)
Contenu :
SOMMAIRE
TRAC 221 T
Plaintes et réclamations des usagers, année 1981. 31432 437
ITA. Fiches d'analyses des accords bilatéraux, dates variables, 1949-1969. 31433 438
Questions écrites posées par les parlementaires. 1974-1980. 31434-31436 439-441
Interventions parlementaires, 1974-1980. 31437-31440 442-445
DOM/TOM, tarifs, 1969-1975. 31441-31442 446-447
Sommaire
Art 1 : Plaintes et réclamations des usagers, 1981 Art. 2 : ITA (Institut des Transports Aériens) : Fiches d’analyses schématiques des accords bilatéraux, 1949-1969 Art. 3-11 : Questions écrites et orales et interventions de parlementaires, 1974-1980
Cote :
19830679/1-19830679/11
Publication :
Archives nationales
1983
Informations sur le producteur :
Bureau des grandes compagnies aériennes (direction des transports aériens)
Localisation physique :
Fontainebleau
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_021005
Type de document :
Fonctions :
relations avec le Parlement, relations internationales, tutelle