Inventaire d'archives : EDEPOT239 - Commune de Saint-Vérand
Contenu :
Le fonds déposé de la commune de Saint-Vérand comprend les registres paroissiaux et d'état civil, ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (agriculture, affaires militaires, contributions, police, hygiène, élections, édifices et biens communaux, voirie, assistance et prévoyance ainsi qu'instruction publique). Il comprend également les registres de la Société de Secours Mutuels de la commune ainsi que des registres de gestion du domaine du château de la Flachère.
Cote :
EDEPOT239 / 1-EDEPOT239/171
Publication :
2019
Informations sur le producteur :
Saint-Vérand (Rhône)
Saint-Vérand est une commune agricole et viticole du canton du Bois-d'Oingt. Elle est située à une quarantaine de kilomètres de Lyon. Elle compte 1176 habitants (2016). Saint-Vérand est entourée des communes de Ternand au nord, de Dième, Saint-Clément-sur-Valsonne et Dareizé à l'ouest, de Saint-Loup et Sarcey au sud et de Saint-Laurent-d'Oingt, Le Bois-d'Oingt et Légny à l'est.
L'existence de Saint-Vérand est attestée depuis les années 1130, dans un accord entre Guillaume de Thizy et Humbert III de Beaujeu.
Avant la Révolution française, Saint-Vérand dépend de l'archiprêtré de l'Arbresle, de l'élection de Roanne et de la Sénéchaussée de Lyon. Les droits de justice sont exercés par les seigneurs du lieu.
Sur le territoire de la commune se situe le château de La Flachère. Il a appartenu aux familles d'Arcy, Paranges, de Chévriers et Durand. À la fin du XVIIIe siècle, le château passe à la famille de Chaponnay. Au XIXe siècle, l'ancien manoir est détruit pour être remplacé, dans les années 1860, par un nouveau château de style néo-XVe siècle, d'après des plans et des dessins de Viollet-le-Duc. En 1981, le château est classé au titre des monuments historiques.
Informations sur l'acquisition :
Le plus ancien registre paroissial a été reçu en dépôt à une date inconnue. Puis, conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Saint-Vérand a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 11 juin 2019.
Description :
Évolutions :
Il n'y a pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.
Critères de sélection :
Les formulaires vierges, les textes réglementaires imprimés, les circulaires générales concernant toutes les communes du département, les doubles et certains documents comptables et d'élections ont été éliminés réglementairement. Un bordereau d'élimination a été adressé à la commune et a été visé par les deux parties (la commune et les Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon).
Mise en forme :
En 1936, le fonds a été classé par le secrétaire de mairie.
En 2019, à la suite du dépôt, le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales).
Conditions d'accès :
Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables. Cependant, certains dossiers contenant des données personnelles ne sont pas immédiatement communicables. Ils sont soumis à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).
Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.
Conditions d'utilisation :
Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.
Description physique :
Importance matérielle :
5,6
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Ouvrages généraux
COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Éditions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADRML : FM 6653).
COLL, Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (cote ADRML : FM 2151)
GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADRML : INV 69 C 8-10).
ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADRML : FM 1751.1-2)
VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADRML : FM 299)
Ouvrages sur le château de la Flachère
OLLION Michel, Château de la Flachère, 1992 (cote ADRML : COMRHO 346)
MERAS Mathieu, Un château de Viollet le Duc: la Flachère (cote ADRML : 8OP/545/11)
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_EDEPOT_239