Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Vérand (Rhône, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Vérand (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - commune
Saint-Vérand (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - lieu habité

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SAINT-VERAND

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)
Publication de mariage

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)
1855.

Cote : 6M2613

Période : 1855 - 1855

Fonds : 6M - Population, économie, statistiques
1855.

Cote : 6M2642

Période : 1855 - 1855

Fonds : 6M - Population, économie, statistiques
Naissance

Cote : 4 E 15743

Période : 1920 - 1920

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon) - 1920
Publication de mariage

Cote : 4 E 15743

Période : 1920 - 1920

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon) - 1920
Communes et particulier, demandes d'aide technique

Cote : 7M979

Période : 1927 - 1937

Fonds : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux et forêts
Agglomération

Cote : 3204W18/9/1

Période : 1954 - 1954

Fonds : 3204W - Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) - Recensements de population
Saint-Vérand, rénovation.

Cote : 15475

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Bleus.

Cote : 15476

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

Saint-Vérand (Rhône, France)

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