Inventaire d'archives : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Direction de la navigation aérienne ; Sous-direction Administrative
Titre :
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Direction de la navigation aérienne ; Sous-direction Administrative (1941-1969)
Contenu :
Sommaire
Art 2-3, 55 : Préparation ou exécution du plan : 2ème, 3ème, 4ème plans, 1954-1964. Art 4-8, 56-58 : Préparation du budget, 1956-1966. Art 9-11 : Equipement et investissements : Généralités, 1952-1962. Art 12-23, 43-51 : Correspondance financière et marchés (principalement Outre-mer), 1941-1964. Art 24-32. Achat de matériel à l’étranger, 1947-1965. Art 52-54 : Registres comptables : Equipement et fonctionnement. Art 84 : SEMAF (Société d’Exploitation du Matériel Aéronautique Français : Retrait de concession, liquidation (1949-1953) ; conventions en matière de sauvetage (1961-1963) et pièces diverses (1969)
Cote :
19760083/2-19760083/32, 19760083/43-19760083/58, 19760083/84
Publication :
Archives nationales
1976
Informations sur le producteur :
Sous-direction de l'administration et des finances (direction de la navigation aérienne)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_020291
Institutions :
Sous-direction de l'administration et des finances (direction de la navigation aérienne)
Thèmes :
aéroport, base aérienne, budget, fonctionnement de l'administration, marché public, navigation aérienne, plan 2, plan 3, plan 4, sauvetage, équipement
Type de document :
budget, convention, livre comptable, marché public, pièce comptable
Fonctions :
comptabilité, concession, financement, liquidation, planification, préparation budgétaire