Inventaire d'archives : Cabinet d'Alain Juppé, Premier ministre. Dossiers de Laurent Arthaud, conseiller technique : travail, emploi, formation...
Titre :
Cabinet d'Alain Juppé, Premier ministre. Dossiers de Laurent Arthaud, conseiller technique : travail, emploi, formation professionnelle (1994-1997)
Contenu :
Sommaire
Cabinet d’Alain Juppé, Premier ministre de 1995 à 1997. Dossiers de Laurent Arthaud, conseiller technique.
Art 1-6 : Emploi (dont emploi des jeunes), 1994-1997.
Art 6 (suite) : Ville, financement de la sécurité sociale, transports routiers, Corse, politique familiale, questions juridiques, 1994-1997
Cote :
20000257/1-20000257/6
Publication :
Archives nationales
2000
Informations sur le producteur :
France. Cabinet d’Alain Juppé, Premier ministre (1995-1997)
Informations sur l'acquisition :
Versement effectué par la Mission des archives auprès des services du Premier ministre en 2000.
Conditions d'accès :
Communicabilité selon les articles L.213-1 à L.213-6 du Code du Patrimoine. Conformément au protocole de remise des archives signé par Alain Juppé le 2 juin 1997, la communication (consultation et reproduction) de ces documents est soumise à son autorisation ou à celle de son mandataire pendant 60 ans à compter de 1997.
Conditions d'utilisation :
Selon le règlement de la salle de lecture en vigueur.
Description physique :
6 articles soit 2 mètres linéaires.
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_023119
Personnes :
Institutions :
Thèmes :
droit, emploi, famille, jeune, sécurité sociale, transport routier, ville