Inventaire d'archives : 1083 W - Centre des impôts fonciers de Dijon II
Contenu :
Présentation du contenu
Microfiches du cadastre (1982)
Cote :
1083 W 1-228
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2022
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Centre des impôts fonciers de Dijon II. Service du cadastre
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 7 mars 1984
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
50 ans pour l'ensemble du versement
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 228
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,15
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000003828