Inventaire d'archives : 1886W - Préfecture du Rhône - Constructions scolaires. Syndicats intercommunaux. Sociétés d'économie mixte. Offices HLM
Contenu :
Ecoles maternelles et groupes scolaires : dossiers administratifs et marchés (1976-1983). Accidents scolaires. Arrêtés préfectoraux (1976-1979). Syndicat mixte d'assainissement de la vallée du Garon (1985). STCRL et société d'équipement de la région lyonnaise (SERL) (1985). SIVOM de l'Arbresle (1985). Caserne de gendarmerie de Fontaines (1985). Syndicat intercommunal des eaux des Monts du Lyonnais et de la basse vallée du Gier (1985). Syndicat intercommunal de Saint-Symphorien-sur-Coise pour la gendarmerie (1985). HLM de Villeurbanne, Saint-Priest et Lyon (1985).
Cote :
1886W 1-1886W31
Publication :
Archives départementales du Rhône
13/11/2017
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON
Informations sur le producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/3e bureau
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 22/04/1986
Conditions d'accès :
Librement communicable.
Description physique :
Information matérielles :
Papier
Importance matérielle :
4.05 ML
Ressources complémentaires :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_1886_W
Institutions :
Lieux :
VILLEURBANNE, SAINT-PRIEST, LYON, SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE, L'ARBRESLE
Thèmes :
ACTION ECONOMIQUE, CONSTRUCTION, CONSTRUCTION SCOLAIRE, ECONOMIE, EDUCATION, ENSEIGNEMENT, ENVIRONNEMENT, EQUIPEMENT, HABITATION A LOYER MODERE, IMMOBILIER, LOGEMENT, URBANISME