Inventaire d'archives : 1328 W - Inspection académique de la Côte-d'Or
Contenu :
Présentation du contenu
Diplôme national du brevet : procès-verbaux (1988-1991) et sujets (1991-1992)
Cote :
1328 W 1-3
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2020
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Inspection académique de la Côte-d'Or
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 16 octobre 1992
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
50 ans pour les procès-verbaux (articles 1 et 2), immédiate pour les sujets (article 3)
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 3
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,50
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000003331