Inventaire d'archives : 2353 W - Préfecture, 2ème division, 3ème bureau (allocations familiales).

Cote :

2353 W 1-8

Publication :

Archives départementales Drôme
2006
Valence

Informations sur le producteur :

Préfecture, 2ème division, 3ème bureau.

Informations sur l'acquisition :

Ce versement a été effectué le 24 novembre 1955.

Description :

Mise en forme :
Ce versement a été reconstitué à partir des liasses Z 7955, Z 7974 et Z 7977 par Erika Richer, commis, en 1989.

Conditions d'accès :

Archives publiques
L'ensemble des documents est communicable à l'exeption de l'aticle 4 : 60 ans.

Description physique :

Importance matérielle :
9

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.
14 rue de la manutention, 26000 Valence

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD026_000173

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