Inventaire d'archives : 2353 W - Préfecture, 2ème division, 3ème bureau (allocations familiales).
Cote :
2353 W 1-8
Publication :
Archives départementales Drôme
2006
Valence
Informations sur le producteur :
Préfecture, 2ème
division, 3ème bureau.
Informations sur l'acquisition :
Ce versement a été effectué le 24 novembre 1955.
Description :
Mise en forme :
Ce versement a été reconstitué à partir des liasses Z 7955, Z 7974 et
Z 7977 par Erika Richer, commis, en 1989.
Conditions d'accès :
Archives publiques
L'ensemble des documents est communicable à l'exeption de l'aticle
4 : 60 ans.
Description physique :
Importance matérielle :
9
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.
14 rue de la manutention, 26000 Valence
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD026_000173