Inventaire d'archives : Commune de La Chapelle-Véronge
Contenu :
Parmi les pièces notables de ce fonds, il faut signaler la présence des trois registres de
délibérations de 1824 à 1898, des documents relatifs au dénombrement de population de 1846 à
1926 ou encore un registre de délivrance des livrets ouvriers de 1855 à 1938.
Cote :
375EDT
Publication :
Archives départementales de Seine-et-Marne
Février 2020
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys
Informations sur le producteur :
La Chapelle-Véronge (Seine-et-Marne)
En 1972, la Chapelle-Véronge et Moutils fusionnent pour donner la commune actuelle de la
Chapelle-Moutils.
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée : Le fonds résulte d'un dépôt réalisé en 1979.
Historique de conservation :
Le dépôt a partiellement été restituté en décembre 1989.
Description :
Évolutions :
Fonds ouvert.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Le fonds est classé selon le cadre de classement des archives communales de 1926.
Conditions d'accès :
Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement
communicable, sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Conditions de reproduction : La reproduction est soumise aux conditions de la salle de
lecture.
Langues :
Tous les documents sont écrits en français.
Description physique :
1 mètre linéaire.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD077_3331W1056