Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Chapelle-Véronge (La Chapelle-Moutils, Seine-et-Marne, France)

Source :

GeoNames : La Chapelle-Véronge (Île-de-France, Seine-et-Marne)

106 contenus liés

1836.

Cote : 10M18

Période : 1836 - 1836

Fonds : Recensements de population
1856.

Cote : 10M128

Période : 1856 - 1856

Fonds : Recensements de population
1866.

Cote : 10M187

Période : 1866 - 1866

Fonds : Recensements de population
1881.

Cote : 10M276

Période : 1881 - 1881

Fonds : Recensements de population
1886.

Cote : 10M310

Période : 1886 - 1886

Fonds : Recensements de population
1931.

Cote : 10M546

Période : 1931 - 1931

Fonds : Recensements de population
1833-1842.

Cote : 7E90

Période : 1833 - 1842

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1873-1882.

Cote : 7E198

Période : 1873 - 1882

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1883-1892.

Cote : 7E225

Période : 1883 - 1892

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1893-1902.

Cote : 7E252

Période : 1893 - 1902

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)

La Chapelle-Véronge (La Chapelle-Moutils, Seine-et-Marne, France)

106 contenus liés

Liens