Inventaire d'archives : 1191W Elections municipales : dossiers de municipalité (1971-1983)
Contenu :
1-7 Dossiers de municipalité : installation des conseils municipaux, composition, délibérations... (mandat 1971-1977) ; 8-16 Dossiers de municipalité (mandat 1977-1983). Classement par ordre alphabétique des communes.
Cote :
1191W/1-16
Publication :
Archives départementales de l'Essonne
2016
Informations sur le producteur :
DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur)
PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Informations sur l'acquisition :
Versement
Langues :
Français
Description physique :
16 articles
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de l'Essonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD091_1191W
Institutions :
Thèmes :
Type de document :
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, liste nominative, procès-verbal d'élection